CHATEAU HAUTES VERGNES
Présentation de la marque CHATEAU HAUTES VERGNES
Déposée le 19 janvier 1999 par monsieur NICOULAUD MICHEL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTES VERGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUTES VERGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTES VERGNES est expirée depuis le 19 janvier 2009.
NICOULAUD MICHEL Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09